« Ça s’en va et ça revient. C’est fait de tout petits riens…« . Vous connaissez la chanson? Ce sont ces tout petits riens qui aujourd’hui nous rejouent à nouveau une partition que Le Beausset a vécu il y a 2 ans tout rond et qui concerne Claude Alimi :
Genèse de l’histoire:
Le 22 décembre 2008 en effet, Jean-Claude Richard décidait, par arrêté municipal, de retirer à Claude Alimi, alors premier adjoint délégué à l’urbanisme, sa délégation de fonctions et de signature. Suivait, le 28 décembre en conseil municipal, une délibération adoptée par la majorité par laquelle Claude Alimi se voyait également retirer le titre de premier adjoint, alors confié à Jean Vadon (voir le déroulé de cet épisode ici).
Deux jours après la promulgation de l’arrêté municipal, l’ancien premier adjoint avait déposé une requête auprès du tribunal administratif afin d’obtenir l’annulation de l’arrêté du maire. Les motifs ? Des raisons de non-conformité avec des articles du code général des collectivités territoriales. Débouté en février 2009, par le tribunal Administratif, l’ex-premier adjoint a tout de même poursuivi sa contestation.
Ainsi, deux ans après les faits, le tribunal administratif de Toulon vient de rendre sa décision et a annulé l’arrêté de Jean-Claude Richard, ainsi que la délibération du Conseil Municipal. Une annulation pour des questions de forme et non de fond qui fait que Claude Alimi retrouve ses fonctions de premier adjoint et ses délégations.
Réintégré par la justice mais désavoué une première fois par ses pairs en 2008, le sort de l’ex-premier adjoint sera à nouveau scellé en Conseil municipal extraordinaire. Il aura lieu le 30 décembre 2010.
La « satisfaction » de l’élu ne devrait être que de courte durée. Le maire en effet, qui n’exclut pas de faire appel de la décision du tribunal, est bien décidé en premier lieu à éclaircir la situation. D’autant que, pour le premier magistrat, « la décision du tribunal semble être dictée par l’appréciation d’un vide juridique (…) Il faut rappeler que la procédure suivie par la commune était conforme aux termes d’une réponse ministérielle claire publiée au journal officiel du Sénat le 9 novembre 2006. »
Jean-Claude Richard qualifie enfin cette décision du TA « sans importance majeure ». En attendant d’interjeter appel, le maire du Beausset choisit donc la voie la plus rapide et la plus simple : remettre à l’ordre du jour d’un conseil municipal le retrait de titre de premier adjoint et de délégations à Claude Alimi. Un conseil municipal extraordinaire est donc convoqué ce jeudi 30 décembre.
Motion de soutien au premier magistrat
Un vote certes à bulletin secret (chaque adjoint étant nommé par un vote à bulletin secret, il en est de même lorsqu’il est question de retirer les délégations et le titre d’adjoint à un élu), mais dont le résultat ne semble pas faire de doute : le maire disposant d’une confortable majorité et du soutien indéfectible de ses élus. Ces derniers ont en effet, adopté une « motion de soutien » à leur maire, pour clore tout débat et autre polémique et « pour construire ensemble un avenir prospère au seul service des Beaussetans ».
Après « Ça s’en va et ça revient », la prochaine chansonnette sera-t-elle « 3 petits tours et puis s’en vont »?
Parmi les sources: Var matin du 27/12/2010.
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