C’est par le site internet du groupe d’opposition Unis pour Le Beausset (la rubrique dédiée aux Conseils Municipaux du site internet officiel de la Mairie du Beausset est désespérément vide depuis des mois), que nous apprenons que le prochain Conseil Municipal du Beausset se tiendra le jeudi 10 novembre à 14h30.
L’ordre du jour est le suivant :
1 / Participation frais de fonctionnement école privée – Ollioules
2/ Participation frais de fonctionnement école publique – Bandol
3 / redevance occupation domaine public – France télécom 2011-11-05
4 / Subvention façade OPAH
6 / Décision modificative – régie des transports scolaires
7 / Admission en non valeur – Commune
8 / Admission en non valeur – Régie des eaux
9 / Provision pour risque – Commune
10 / Renégociation emprunt – Commune
11 / Emprunt 2011 – Commune
12 / Emprunt 2011 – Régie des eaux
13 / Taxe d’aménagement – fixation des taux
14 / Tarifs location des salles – Saint-Exupéry et Mistral
15 / Principe – Instauration prélèvement automatique – Régie des eaux
16 / SIVAAD – Adhésion communes du Thoronet et Mazaugues
17 / Création réserve communale de sécurité civile – principe
18 / Motion – Tracé LGV
19 / Informations – liste des décisions délégation gestion courante L2122-CGCT
20 / Questions diverses
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