jeudi 10 novembre à 14h30: prochain Conseil Municipal

C’est par le site internet du groupe d’opposition Unis pour Le Beausset (la rubrique dédiée aux Conseils Municipaux du site internet officiel de la Mairie du Beausset est désespérément vide depuis des mois), que nous apprenons que le prochain Conseil Municipal du Beausset se tiendra le jeudi 10 novembre à 14h30.

L’ordre du jour est le suivant :

1 / Participation frais de fonctionnement école privée – Ollioules

2/ Participation frais de fonctionnement école publique – Bandol

3 / redevance occupation domaine public – France télécom 2011-11-05

4 / Subvention façade OPAH

6 / Décision modificative – régie des transports scolaires

7 / Admission en non valeur – Commune

8 / Admission en non valeur – Régie des eaux

9 / Provision pour risque – Commune

10 / Renégociation emprunt – Commune

11 / Emprunt 2011 – Commune

12 / Emprunt 2011 – Régie des eaux

13 / Taxe d’aménagement – fixation des taux

14 / Tarifs location des salles – Saint-Exupéry et Mistral

15 / Principe – Instauration prélèvement automatique – Régie des eaux

16 / SIVAAD – Adhésion communes du Thoronet et Mazaugues

17 / Création réserve communale de sécurité civile – principe

18 / Motion – Tracé LGV

19 / Informations – liste des décisions délégation gestion courante L2122-CGCT

20 / Questions diverses

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