Informé depuis hier de cette initiative, nous attendions une confirmation avant de publier cette info sur notre blog. C’est maintenant chose faite.
La mairie va en effet organiser une « consultation citoyenne » pour permettre aux beaussétans de se prononcer sur l’entrée du Beausset dans TPM.
D’ordinaire, l’intercommunalité ne déchaîne guère les passions et on en entend parler qu’à de rares occasions et souvent pour ses problèmes de gouvernance (voir un de nos articles ici). Reste que l’annonce de la possible entrée du Beausset dans TPM fait grand bruit depuis quelques jours.
De par la loi, le conseil municipal du Beausset ne peut soumettre à la consultation locale ou au référendum que des projets de délibération relatifs à la compétence de la commune. Or la décision sur ce dossier relève exclusivement du préfet comme celui-ci l’a rappelé à plusieurs reprises. La procédure que la mairie a donc choisi d’appliquer sera donc celle de l’expression d’un avis.
Ainsi, tous les Beaussetans inscrits sur les listes électorales, seront invités à se prononcer – à bulletins secrets – pour ou contre le schéma du préfet qui prévoit d’intégrer la commune à TPM. Les suffrages citoyens seront recueillis à bulletin secret salle Bastid, Espace Mistral, rue Saint Louis le dimanche 15 janvier 2012 de 8 heures à 18 heures.
Le résultat de cette consultation sera ensuite transmis au préfet.
De plus, pour permettre à chacun de se prononcer d’ici le vote, un dossier devrait être envoyé à chaque citoyen avec l’expression des deux opinions.
Une des principales incidences du rapprochement avec TPM concerne la fiscalité qui aurait un impact négatif pour les beaussétans. Dans une interview récente (voir ci-contre), Jean-Claude Richard, tentait de rassurer sur ce point. « On pourrait envisager en cas de hausse de la fiscalité locale, de baisser les taux [d’impôts] communaux pour compenser, histoire que la pression fiscale n’augmente pas pour les beaussétans. »
Le Beausset-Info a consacré de multiples articles au rapprochement éventuel entre Le Beausset et TPM. Relisez notamment ici l’article très fourni qu’un de nos lecteurs, Prinz Karl, nous avait adressé en Août dernier…
COMMENTAIRES sur “Pour ou contre l’entrée dans TPM ? A vous de le dire !”